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Article (Arrêté du 23 janvier 1992 définissant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil des directeurs de l'arrondissement maritime)

Article (Arrêté du 23 janvier 1992 définissant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil des directeurs de l'arrondissement maritime)

Art. 5. - Les directeurs régionaux du service des essences des armées sont tenus informés des réunions du conseil des directeurs et peuvent s'y faire représenter.