Article (Arrêtés portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 2 février 1994, sont nommés membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques pour une durée de quatre ans:
1. Au titre de la 1re sous-section
de la 1re section
En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat:
Mme Dulery (Françoise), conseiller d'Etat honoraire, suppléante de M. Marcel (Justin).
En qualité de conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine :
M. Brochard (Bernard), suppléant de Mme de Maupeou (Catherine).
M. Menou (Jean-Claude), suppléant de M. Prévost-Marcilhacy (Christian).
Mme Di Matteo (Collette), suppléante de M. de Saint-Victor (Bruno).
M. Papinot (Jean-Claude), suppléant de M. Gauthier (Marc).
En qualité d'inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction:
M. Siguret (Philippe), suppléant de M. Bourely (Charles).
M. Stahly (Bruno), suppléant de M. Chauleur (Yves).
En qualité d'architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques:
M. Dufoix (Jean-Pierre), suppléant de M. Poncelet (Etienne).
M. Musso (Jean-Michel), suppléant de M. Moufle (Dominique).
M. Mortamet (Jean-Gabriel), suppéant de M. Lablaude (Pierre-André).
En qualité de membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine:
M. de Virieu (Raoul), suppléant de M. de Nicolay (Gérard), représentant de la Demeure historique.
M. Guéroult (Jean), suppléant de M. Bacot (Jacques), représentant de l'Association des vieilles maisons françaises.
En qualité de directeur régional des affaires culturelles:
M. Marguerin (Jean-François), suppléant de M. Clément (Michel).
En qualité de conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques:
M. Mottin (Bruno), suppléant de Mme Kagan (Judith).
M. Zimmer (Thierry), suppléant de M. Poisson (Olivier).
En qualité de conservateur régional des monuments historiques:
M. Botlan (Marc), suppléant de M. Arnould (Patrick).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques:
M. Decaris (Bruno), suppléant de M. Didier (Frédéric).
En qualité de conservateur régional de l'inventaire général:
M. Roussel (Francis), suppléant de M. Lasserre (Jean-Claude).
En qualité de conservateur régional de l'archéologie:
M. Vaginay (Michel), suppléant de M. Aubin (Gérard).
En qualité de membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques:
M. Sonnet (Bernard), suppléant de Mme Mahaux (Monique).
En qualité d'architecte des Bâtiments de France:
Mme Grubert (Mireille), suppléante de M. Hannebert (Jean-Louis).