Article (Arrêté du 26 novembre 1992 relatif aux conditions d'utilisation d'un nom de cépage pour les vins mousseux de qualité)
Art. 1er. - La présentation d'un vin mousseux de qualité peut être complétée sur l'étiquetage par le nom d'une des variétés de vigne figurant exclusivement dans la liste qui suit, dans la mesure où les produits constituant la cuvée, récoltés et élaborés sur le territoire national,
respectent les conditions suivantes:
- avoir été revendiqués par le viticulteur, dans sa déclaration de récolte, sous la mention d'une des variétés de vigne listées ci-après et constituer une cuvée provenant exclusivement de cette variété:
Liste des variétés de vigne pouvant compléter
la mention Vin mousseux de qualité
Cabernet franc.
Cabernet Sauvignon.
Chardonnay.
Chenin.
Clairette.
Colombard.
Grenache blanc et gris.
Grolleau.
Maccabeu.
Mauzac.
Muscat (tous types).
Pinot blanc, gris et noir.
Riesling.
Sémillon.
Ugni blanc.