Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre)
Art. 9. - La sous-direction Systèmes d'information conduit la politique informatique du service et en prépare la planification. Elle évalue les moyens nécessaires, dont elle propose l'emploi et en assure la coordination et le contrôle.
Elle conduit les missions d'étude concernant les systèmes d'information et assure la comptabilité des systèmes relevant de plusieurs sous-directions.
Elle participe à la réalisation des projets informatiques placés sous la responsabilité des autres sous-directions, conformément à la méthodologie de développement de systèmes en vigueur dans l'armée de terre.