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Article Annexe (Arrêté du 25 avril 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

Article Annexe (Arrêté du 25 avril 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)


A N N E X E I


A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes, visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « cyfluthrine somme des isomères » et « fenthion somme du fenthion, des sulfoxyde et sulfone, exprimés en fenthion » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes : « cyfluthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) » et « fenthion et son analogue oxygéné, leur sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :





A N N E X E I I


A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « cyfluthrine somme des isomères » et « fenthion somme du fenthion, des sulfoxyde et sulfone, exprimés en fenthion » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes : « cyfluthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) » et « fenthion et son analogue oxygéné, leur sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :




B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous, sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.




A N N E X E I I I


A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « cyfluthrine somme des isomères » et « fenthion somme du fenthion, des sulfoxyde et sulfone, exprimés en fenthion » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes : « cyfluthrine y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) » et « fenthion et son analogue oxygéné, leur sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous.




B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous, sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.