Article Annexe (Arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime)

A N N E X E I

Certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot (arrêté du 8 septembre 2005).
Brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien (arrêté du 28 mai 2001).
Brevet d'études professionnelles maritime pêche (arrêté du 28 mai 2001).
Brevet d'études professionnelles maritime de marin du commerce (arrêté du 25 juillet 1997).
Baccalauréat professionnel maritime, spécialité « électromécanicien marine » (arrêté du 25 juillet 2005).
Baccalauréat professionnel maritime, spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » (arrêté du 25 juillet 2005).

A N N E X E I I

Certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture (arrêté du 8 septembre 2005).
Brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines (arrêté du 25 juillet 1997 modifié).
Baccalauréat professionnel, spécialité « cultures marines » (arrêté du 30 septembre 2004).