Article 1 (Arrêté du 27 février 2006 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval cob normand)

Le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).