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Article 2 (Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la définition des zones d'équilibrage des réseaux de transport de gaz naturel)

Article 2 (Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la définition des zones d'équilibrage des réseaux de transport de gaz naturel)


Les zones d'équilibrage sont constituées de zones de sortie.
La zone d'équilibrage Nord de Gaz de France Réseau transport comprend les zones de sortie suivantes : Ardennes, Beauce, Gournay B, Gournay H, Hauts de France, Nord B, Nord H, Haute-Normandie, région Dunkerque, région Paris, région Taisnières B, région Taisnières H, Seine-Ouest, Sud-Paris.
La zone d'équilibrage Ouest de Gaz de France Réseau transport comprend les zones de sortie suivantes : Basse-Normandie, Bretagne, Maine, Perche, Sologne, Touraine, Vendômois.
La zone d'équilibrage Est de Gaz de France Réseau transport comprend les zones de sortie suivantes : Haute-Saône, Langres, Lorraine, Nord-Est, région Obergailbach, région Oltingue.
La zone d'équilibrage Sud de Gaz de France Réseau transport comprend les zones de sortie suivantes : Auvergne, Berry, Bourgogne, Charente, Charolais, Lyonnais, Midi, Périgord, Provence, région Cruzy, Rhône-Nord, Rhône-Sud, Sud-Est, Vienne.
La zone d'équilibrage de Total Infrastructure Gaz France comprend les zones de sortie suivantes : Adour, Auch, Barbaira, Coudures, Guyenne, Muret, région Dordogne, région Hérault, région Lacq, Toulouse.