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Article 11 (Décret n° 2005-594 du 27 mai 2005 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de certains corps d'officiers et de sous-officiers des armées et des formations rattachées)

Article 11 (Décret n° 2005-594 du 27 mai 2005 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de certains corps d'officiers et de sous-officiers des armées et des formations rattachées)


Le décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 3, les mots : « Professeur en chef de 1re classe : deux échelons et un échelon exceptionnel ; » sont remplacés par les mots : « Professeur en chef de 1re classe : deux échelons et deux échelons exceptionnels ; ».
2° Au tableau de l'article 16, la désignation des échelons, les conditions d'accès à l'échelon, les observations correspondant au grade de professeur en chef de 1re classe sont remplacées par les dispositions suivantes :