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Article (Arrêté du 10 juin 2005 relatif à la nomenclature prévue à l'article 1er du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004)

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A. - AGRICULTURE. - AGRO-ALIMENTAIRE
ANIMAUX. - FORÊTS



B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION
ET MÉDIAS, SPORT



C. - BÂTIMENT. - TRAVAUX PUBLICS
GESTION IMMOBILIÈRE



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E. - INDUSTRIES


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