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Article 2 (Décision n° 2004-539 du 21 décembre 2004 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M6))

Article 2 (Décision n° 2004-539 du 21 décembre 2004 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M6))


La présente décision sera notifiée à la société Métropole Télévision et publiée au Journal officiel de la République française.