Article 1 (Arrêté du 9 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général)

Le présent arrêté modifie l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé en tant qu'il concerne l'organisation et les horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique relevant du ministère de l'éducation nationale.