Article (Arrêté du 21 septembre 2004 modifiant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Auvergne

Au lieu de :
« Compagnie des signaux de l'entreprise électrique (CSEE), caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1950 à 1991, puis CS Mecatronic, caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1991 à 1994.
Compagnie des signaux de l'entreprise électrique (CSEE), rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1977 à 1997 »,
Lire :
« Compagnie des signaux de l'entreprise électrique (CSEE), caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1950 à 1991, puis CSEE Défense et CS MECATRONIC, caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1991 à 1994.
Compagnie des signaux de l'entreprise électrique (CSEE), rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1977 à 1991, puis CS MECATRONIC, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1991 à 1997, et CS Défense, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1994 à 1997. »

Nord - Pas-de-Calais

Au lieu de :
« Marles Kuhlman, Produits chimiques Ugine Kuhlman (PCUK), Atochem, ICI France SA, 62920 Choques, de 1960 à 1985 »,
Lire :
« Marles Kuhlman, Produits chimiques Ugine Kuhlman (PCUK), Atochem/ICI France SA, 62920 Choques, de 1960 à 1990. »
Fonderie franco-belge, 2, rue Orphée-Variscotte, 59660 Merville : au lieu de : « de 1926 à 1994 », lire : « de 1926 à 1995 ».

Rhône-Alpes

Au lieu de :
« Voisin et Pascal, société Guichard, usine Nicolas, 38, Vermelle, de 1971 à 1988 »,
Lire :
« Voisin et Pascal, société Guichard, 38300 Nivolas-Vermelle, de 1971 à 1988. »