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Article 6 (Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve)

Article 6 (Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve)


Une liste des synonymes des variétés de vigne figurant au classement est établie conformément au code rural. Les synonymes retenus sont conformes à ceux établis par l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) ou le Conseil international des ressources phytogénétiques (CIRPG).