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Article 2 (Arrêté du 2 mai 2005 portant approbation du règlement du registre français du cheval de pure race espagnole)

Article 2 (Arrêté du 2 mai 2005 portant approbation du règlement du registre français du cheval de pure race espagnole)


Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale des Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.