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Article 3 (Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les conditions sanitaires d'importation des produits d'origine animale destinés à des expositions)

Article 3 (Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les conditions sanitaires d'importation des produits d'origine animale destinés à des expositions)


L'importation des produits visés à l'article 1er qui ne sont pas originaires et qui ne proviennent pas de pays tiers ou de parties de pays tiers figurant en annexe I est autorisée sous réserve qu'ils soient accompagnés d'un document conforme au modèle défini à l'annexe III du présent arrêté.