Articles

Article (Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article (Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche)


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la recherche en date du 22 septembre 2004, l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
I. - M. Paul Desneuf, directeur de l'encadrement, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-France Moraux.
II. - Au lieu de : « Roland Debbasch, recteur de l'académie de Nancy-Metz ; » lire : « Roland Debbasch, recteur de l'académie de Lille ; ».
III. - Mme Liliane Flabbée, directrice des ressources humaines au CNRS, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jacques Bernard.
IV. - Mme Françoise Delhougne, secrétaire générale de l'académie de Lille, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de M. Jean Pierre, secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz.