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Article 2 (Arrêté du 14 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation)

Article 2 (Arrêté du 14 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation)


Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.