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Article Annexe (Arrêté du 2 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)

Article Annexe (Arrêté du 2 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)


A N N E X E I


LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ETAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)


Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 4 »
Lire :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 5 »


Région Languedoc-Roussillon
Hérault


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Sète 3 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Sète 4 »


Région Limousin
Corrèze


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 2 »


Région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 2 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 4 »


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Draguignan 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Draguignan 2 »


Région Rhône-Alpes
Drôme


Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt 3 »
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt 6 »


Départements d'outre-mer
Guadeloupe


Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt 3 »
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt 4 »


A N N E X E I I


ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES


Région Aquitaine
Gironde


Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Pessac » :
« Bibliothèque municipale de Saint-Médard-en-Jalles 1 »


Région Ile-de-France
Seine-et-Marne


Au lieu de :
« Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne- la-Vallée 1 »
Lire :
« Bibliothèque du SAN de Marne-la-Vallée - Val-Maubuée 2 »


Hauts-de-Seine


Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Bagneux » :
« Bibliothèque municipale de Bois-Colombes 1 »
Au lieu de :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 2 »


Val-de-Marne


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vincennes 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Vincennes 2 »


Région Languedoc-Roussillon
Gard


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Nîmes 2 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Nîmes 3 »


Hérault


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Sète 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Sète 2 »


Région Limousin
Corrèze


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 2 »


Région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 2 »


Région Nord - Pas-de-Calais
Nord


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Tourcoing 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Tourcoing 2 »


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Toulon 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Toulon 2 »


Région Rhône-Alpes
Drôme


Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt 2 »
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt 4 »


Loire


Ajouter, en début de liste :
« Bibliothèque municipale de Roanne 1 »


Départements d'outre-mer
Guadeloupe


Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre » :
« Bibliothèque départementale de prêt 1 »