Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »))

Page de couverture

Sous « Etats membres », après : « Royaume-Uni », remplacer : « République fédérale de Yougoslavie » par : « Serbie et Monténégro ».
Biffer à la fin : « République de Yougoslavie » et ajouter : « et » avant « Turquie ».

Sommaire

Ajouter :
4.5. Utilisation des citernes à déchets opérant sous vide.
4.5.1. Utilisation.
4.5.2. Service.
6.10. Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l'agrément de type, aux contrôles et aux marquages des citernes à déchets opérant sous vide.
6.10.1. Généralités.
6.10.2. Construction.
6.10.3. Equipements.
6.10.4. Contrôles.
Modifier :
Partie 6 titre, remplacer : « , des citernes mobiles ... de fibres » par : « et des citernes ».