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Article 1 (Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine)

Article 1 (Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine)


L'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est complété par un article 1er quinquies ainsi rédigé :
« Art. 1er quinquies. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2003 :
I. - Le diplôme d'études spécialisées de gynécologie médicale figure en tant que discipline propre selon les dispositions suivantes :