Transfert de fichier numérique :
Le coût de la fourniture du support s'ajoute à celui du transfert, calculé par vue :
Fourniture du support (cédérom, à l'unité) 2 .
Frais de transfert (à la vue) :
Basse définition (72 ppp) 3 .
Haute définition (300 ppp) :
- poids du fichier inférieur à 15 Mo (méga-octets) 5 .
- poids du fichier compris entre 15 et 70 Mo 10 .
- poids du fichier supérieur à 70 Mo 20 .

2.2. Le cas échéant, frais de constitution d'une matrice

Prise de vue 5 .

2.3. Travaux spéciaux

Une tarification fondée sur le calcul des frais réels sera appliquée pour la réalisation de travaux spéciaux ou urgents. Elle concerne notamment les tirages établis selon des taux d'agrandissement particuliers, les recadrages, nettoyages et retouches, ainsi que les prises de vue de documents très fragiles ou de taille exceptionnelle, enfin les prises de vue de détail ou d'objets. Ces travaux donneront lieu à un devis.

3. Microfilm
3.1. Duplicata

Il ne peut être établi de duplication de microfilm pour des images non consécutives.
16 mm (1 m = 16 vues), au mètre 4 .
35 mm (1 m = 20 vues), au mètre 6 .

3.2. Le cas échéant, frais de constitution d'une matrice

Prise de vue 16 mm, au mètre :
- cote entière (par registre, liasse, carton) 6 .
- cote en partie 8 .
Prise de vue 35 mm, au mètre :
- cote entière 9 .
- cote en partie 13 .

4. Location de diapositive ou d'ektachrome

La location s'entend pour une période de 30 jours.
24 x 36 mm :
- coût unitaire 15 .
- dépôt de garantie par document 100 .
60 x 70 mm :
- coût unitaire 30 .
- dépôt de garantie par diapositive 200 .
100 x 125 mm:
- coût unitaire 45 .
- dépôt de garantie par diapositive 300 .

5. Mise à disposition sur place pour capture d'image

Document écrit (par unité documentaire : liasse ouregistre) 5 .
Document figuré ou objet (par prise de vue) 2 .

A N N E X E 2
REDEVANCE D'UTILISATION

Les tarifs ci-dessous valent pour une utilisation en France. Ils sont multipliés par 1,8 pour une utilisation en Europe et par 2,2 pour une utilisation mondiale.