A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé
Les dénominations usuelles du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé « bromoxynil », « chlorprophame », « dimethenamide » et « ioxynil » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes : « bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil », « chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) », « diméthénamide-p, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères) » et « ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil ».
Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé
Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé :