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Article 1 (Arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord)
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Article 1 (Arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord)
Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).