Article 1 (Arrêté du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993)

Les tableaux I, II et III, en vigueur à compter de la session 2002, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Dans chacun des tableaux des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S), les dispositions relatives à l'épreuve de travaux personnels encadrés sont modifiées ainsi qu'il suit :