Article (Arrêté du 11 juillet 2002 portant titularisation (ingénieurs des travaux agricoles))

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 juillet 2002, M. Becel (Jean-Luc) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er septembre 2001.