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Article (Arrêté du 18 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)

Article (Arrêté du 18 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)


A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989