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Article Annexe (Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)

Article Annexe (Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)


A N N E X E I


LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)
Au lieu de : « Région Corse », lire : « Corse ».


Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime


Ajouter :
« Bibliothèque municipale de La Rochelle : 1 ».
Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 4 ».
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes


Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis : 4 ».
Supprimer :
« Bibliothèque municipale d'Antibes : 4 ».


A N N E X E I I


ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES
Au lieu de : « Région Corse », lire : « Corse ».


Corse-du-Sud


Ajouter :
« Bibliothèque municipale d'Ajaccio : 1 ».


Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt : 1 ».
Lire :
« Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt : 2 ».


Seine-Saint-Denis


Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Saint-Ouen : 1 ».
Lire :
« Bibliothèque municipale de Saint-Ouen : 2 ».


Région Poitou-Charentes
Charente


Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême : 2 ».
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération du grand Angoulême : 3 ».


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-Maritimes


Ajouter :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis : 1 ».
Supprimer :
« Bibliothèque municipale d'Antibes : 1 ».


Région Rhône-Alpes
Rhône


Après : « Bibliothèque municipale de Rillieux-la-Pape », ajouter : « Bibliothèque municipale de Saint-Fons : 1 ».