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Article (Arrêté du 15 janvier 2002 portant nomination (régisseurs de recettes))

Article (Arrêté du 15 janvier 2002 portant nomination (régisseurs de recettes))


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 15 janvier 2002, M. Falca (Eric), contrôleur principal des transports terrestres, est nommé, à compter du 1er mars 2002, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Languedoc-Roussillon, en remplacement de M. Vagner (Jean), appelé à d'autres fonctions.