Article (Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)

I. - Association locale ADMR de La Trimouille
(86290 La Trimouille)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association locale ADMR de Vendeuvre
(86380 Vendeuvre-du-Poitou)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association locale ADMR de Cenon-sur-Vienne
(86530 Cenon-sur-Vienne)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Saint-Sauveur
(86100 Saint-Sauveur)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.