Article 2 duodecies
Au premier alinéa, les mots : « cinquième alinéa du e du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « deuxième alinéa du e du 1° du I de l'article 31 ».
Article 2 quaterdecies
Au premier alinéa du I, les mots : « cinquième alinéa du e du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « deuxième alinéa du e du 1° du I de l'article 31 ».
Article 2 quindecies
Au II, les mots : « au 1 du sixième alinéa du g du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « au 1 du g du 1° du I de l'article 31 ».
Article 2 sexdecies
Au premier alinéa et au 2°, les mots : « sixième alinéa du e » et « cinquième alinéa du e » sont remplacés respectivement par les mots : « troisième alinéa du e » et « deuxième alinéa du e ».
Article 2 octodecies
Le I est modifié comme suit :
Au premier alinéa, les mots : « cinquième alinéa du e du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « deuxième alinéa du e du 1° du I de l'article 31 » ;
Au deuxième alinéa, les mots : « au huitième alinéa du g du 1° du I de l'article précité » sont remplacés par les mots : « au dixième alinéa du g du 1° du I de l'article précité ».
Article 2 novodecies
Au 4°, les mots : « au sixième alinéa du g du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « aux 1 et 2 du g du 1° du I de l'article 31 ».
Article 2 vicies
Cet article est modifié comme suit :
Au premier alinéa, les mots : « aux premier, deuxième et septième alinéas du g du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « aux premier, deuxième et neuvième alinéas du g du 1° du I de l'article 31 » ;
Au troisième alinéa, les mots : « aux cinquième et huitième alinéas du g du 1° du I de l'article 31 » sont remplacés par les mots : « aux cinquième et dixième alinéas du g du 1° du I de l'article 31 ».
Article 10 bis
Au deuxième alinéa, les mots : « du dernier alinéa de l'article 6 » sont remplacés par les mots : « du quatrième alinéa de l'article 6 ».
Article 10 ter
Au sixième alinéa, les mots : « du dernier alinéa de l'article 6 » sont remplacés par les mots : « du quatrième alinéa de l'article 6 ».
Article 10 quinquies
Au second alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 10 sexies
Au quatrième alinéa, les mots : « des deux alinéas précédents » sont remplacés par les mots : « des deuxième et troisième alinéas ».
Article 10 undecies
Au premier alinéa, les mots : « au neuvième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 » sont remplacés par les mots : « au douzième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 ».
Article 10 duodecies
Cet article est modifié comme suit :
Au deuxième alinéa du 2, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du premier alinéa » ;
Au premier alinéa du b, les mots : « du neuvième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 » sont remplacés par les mots : « du douzième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 ».
Article 10 C sexies
Au dernier alinéa du I, les mots : « au sens de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au sens du c ».
Article 10 F
Au troisième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du deuxième alinéa ».
Article 10 GA bis
Au troisième alinéa du I, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au deuxième alinéa ».
Article 38 B
Au deuxième alinéa, les mots : « au quinzième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 » sont remplacés par les mots : « au dix-huitième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 ».
Article 38 quindecies G
Au deuxième alinéa, les mots : « mentionnés à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « mentionnés au premier alinéa ».
Article 38 sexdecies GB
Au premier alinéa, les mots : « au troisième alinéa du I » sont remplacés par les mots : « au sixième alinéa du I ».
Article 38 sexdecies GC
Les mots : « au troisième alinéa du I » sont remplacés par les mots : « au sixième alinéa du I ».
Article 38 sexdecies RB
Au c, les mots : « aux 1° et 2° du deuxième alinéa » sont remplacés par les mots : « aux 1° et 2° ».
Article 38 sexdecies RB bis
Au premier alinéa, les mots : « du c du premier alinéa de l'article 74 » sont remplacés par les mots : « du c de l'article 74 ».
Article 38 sexdecies S
Au deuxième alinéa du I, les mots : « de l'alinéa ci-dessus » sont remplacés par les mots : « du premier alinéa ».
Article 38 septdecies
Au premier alinéa, les mots : « du dernier alinéa du 6 de l'article 158 du code général des impôts » sont remplacés par les mots : « du septième alinéa du 6 de l'article 158 du code général des impôts ».
Article 41 sexdecies D
Au 5°, les mots : « au troisième alinéa du I de l'article 158 bis » sont remplacés par les mots : « au cinquième alinéa du I de l'article 158 bis ».
Article 41-0 A bis
Au premier alinéa du I, les mots : « au quatrième alinéa du II de l'article 151 octies » sont remplacés par les mots : « au sixième alinéa du II de l'article 151 octies ».
Article 41 DD
Au premier alinéa, les mots : « au troisième alinéa du III de l'article 35 bis et au deuxième alinéa de l'article 92 L du code général des impôts » sont remplacés par les mots : « au quatrième alinéa du III de l'article 35 bis et au troisième alinéa de l'article 92 L du code général des impôts ».
Article 43
Au quatrième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa ».
Article 46 AI bis
Au huitième alinéa du I, les mots : « aux a, b et c du deuxième alinéa du I de l'article 199 terdecies-0 A » sont remplacés par les mots : « aux a, b et c du I de l'article 199 terdecies-0 A ».
Article 46 AN
Au deuxième alinéa du 2, les mots : « au dernier alinéa du IV de l'article 83 ter » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du IV de l'article 83 ter ».
Article 46 AO bis
Les mots : « au cinquième alinéa de l'article D. 129-11 du code du travail » sont remplacés par les mots : « au quinzième alinéa de l'article D. 129-11 du code du travail ».
Article 46 quater-0 ZA
Les mots : « aux quatorzième à seizième alinéas du 5° du 1 de l'article 39 » sont remplacés par les mots : « aux dix-septième à dix-neuvième alinéas du 5° du 1 de l'article 39 ».
Article 46 quater-0 ZB
Les mots : « au douzième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 » sont remplacés par les mots : « au quinzième alinéa du 5° du 1 de l'article 39 ».
Article 46 quater-0 ZH
Au deuxième alinéa du 1, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 46 quater-0 ZJ bis
Au cinquième alinéa du 2, les mots : « au premier alinéa » sont remplacés par les mots : « aux a, b et c ».
Article 46 quater-0 ZK
Au c, les mots : « du cinquième alinéa du I de l'article 44 decies » sont remplacés par les mots : « du neuvième alinéa du I de l'article 44 decies ».
Article 46 quater-0 ZL
Au 8, les mots : « du cinquième alinéa du I de l'article 44 decies » sont remplacés par les mots : « du neuvième alinéa du I de l'article 44 decies ».
Article 46 quater-0 ZO
Cet article est modifié comme suit :
Au deuxième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » et « à l'alinéa précédent » sont remplacés respectivement par les mots : « du premier alinéa » et « au premier alinéa » ;
Au troisième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au deuxième alinéa ».
Article 46 quater-0 ZZ
Les mots : « au cinquième alinéa du f du troisième alinéa du I de l'article 219 » sont remplacés par les mots : « au septième alinéa du f du I de l'article 219 ».
Article 46 quater-0 ZZ bis
Les mots : « du f du troisième alinéa du I de l'article 219 » sont remplacés par les mots : « du f du I de l'article 219 ».
Article 46 terdecies B
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa qui précède » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 46 quindecies F
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 49 M
Les mots : « du deuxième alinéa du II de l'article 44 octies » sont remplacés par les mots : « du sixième alinéa du II de l'article 44 octies ».
Article 49 R
Les mots : « au quatrième alinéa du I de l'article 44 decies » sont remplacés par les mots : « au a du I de l'article 44 decies ».
Article 49 quinquies
Au IV, les mots : « au dernier alinéa du II de l'article 49 quater » sont remplacés par les mots : « au cinquième alinéa du II de l'article 49 quater ».
Article 49 octies
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 64 bis
Les mots : « au quatrième alinéa du I de l'article 238 bis-0 I » sont remplacés par les mots : « au sixième alinéa du I de l'article 238 bis-0 I ».
Article 64 ter
Les mots : « du troisième alinéa du I de l'article 238 bis-0 I » sont remplacés par les mots : « des troisième et quatrième alinéas du I de l'article 238 bis-0 I ».
Article 64 quater
Les mots : « au troisième alinéa du I de l'article 238 bis-0 I » sont remplacés par les mots : « au cinquième alinéa du I de l'article 238 bis-0 I ».
Article 96 M
Les mots : « au troisième alinéa du I de l'article 96 K » sont remplacés par les mots : « au sixième alinéa du I de l'article 96 K ».
Article 280 A
Au 2°, les mots : « des deux premiers alinéas du III de l'article 806 » sont remplacés par les mots : « des premier et deuxième alinéas du III de l'article 806 ».
Article 281 ter
Au premier alinéa du I, les mots : « des troisième et quatrième alinéas de l'article 795 A » sont remplacés par les mots : « des troisième à huitième alinéas de l'article 795 A ».
Article 284
Au I, les mots : « au dernier alinéa dudit article » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa dudit article ».
Article 318 :
Au troisième alinéa, les mots : « de l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « du deuxième alinéa ».
Article 321
Au cinquième alinéa, les mots : « aux alinéas précédents » sont remplacés par les mots : « aux premier à quatrième alinéas ».
Article 322 P
Les mots : « le sixième alinéa du I quater de l'article 1466 A du code général des impôts trouve » sont remplacés par les mots : « les neuvième, dixième et onzième alinéas du I quater de l'article 1466 A du code général des impôts trouvent ».
Article 344 L
Cet article est modifié comme suit :
Au premier alinéa du I, les mots : « au deuxième alinéa du III de l'article 1466 B » sont remplacés par les mots : « au 1° du III de l'article 1466 B » ;
Au premier alinéa du II, les mots : « au quatrième alinéa du I de l'article 44 decies » et « au b du 2° du quatrième alinéa du I de l'article 1466 B » sont remplacés respectivement par les mots : « au a du I de l'article 44 decies » et « au b du 2° du I de l'article 1466 B ».
Article 357 E
Au premier alinéa, les mots : « du premier alinéa » sont supprimés.
Article 359
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa ci-dessus » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 366 AA
Au premier alinéa, les mots : « au quatrième alinéa du f du troisième alinéa du I de l'article 219 » sont remplacés par les mots : « au sixième alinéa du f du I de l'article 219 ».
Article 381 X
Au deuxième alinéa, les mots : « à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots : « au premier alinéa ».
Article 406 undecies A
Au premier alinéa, les mots : « le sixième alinéa de l'article 527 » sont remplacés par les mots : « le dixième alinéa de l'article 527 ».