Article (Arrêté du 24 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à partir de l'année scolaire 2001-2002.