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Article (Décret n° 2001-585 du 5 juillet 2001 portant statut particulier du corps des agents techniques de l'environnement)

Article (Décret n° 2001-585 du 5 juillet 2001 portant statut particulier du corps des agents techniques de l'environnement)

Art. 12. - Le grade d'agent technique principal de 1re classe comporte 6 échelons.

La durée moyenne et la durée minimale passées dans chaque échelon sont fixées ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 155 du 06/07/2001 page 10785 à 10789

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TITRE IV

DISPOSITIONS PARTICULIERES