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Article (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Article (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Art. 28. - Le décret du 13 juillet 1992 susvisé est applicable au Muséum, sous réserve des dérogations prévues au présent titre.

Pour l'application de ce même décret, les termes : « professeurs des universités » sont remplacés par les termes : « professeurs du Muséum et professeurs des universités » ; les termes : « maîtres de conférences des universités » sont remplacés par les termes : « maîtres de conférences du Muséum et maîtres de conférences des universités ».