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Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique)

Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique)

Art. 2. - L'arrêté du 14 février 1992 susvisé portant création du baccalauréat technologique, série « hôtellerie », et fixant les horaires et les programmes des enseignements dans les classes de seconde, de première et terminale y conduisant est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Dans l'article 4, au début du troisième alinéa, remplacer le membre de phrase : « Dans les tableaux I et II figurant en annexe I du présent arrêté, » par : « Dans la liste des enseignements figurant en annexe I du présent arrêté, » ;

II. - Ajouter, à l'article 4, les deux derniers alinéas ainsi conçus :

« Des heures de vie de classe sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves conformément à l'annexe I précitée.

« Enfin, les élèves ont la possibilité de suivre un atelier artistique conformément à cette même annexe I. »

III. - L'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe II du présent arrêté.