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Article (Arrêté du 2 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 2 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Art. 1er. - L'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8 ci-après.