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Article (Arrêté du 20 avril 2001 fixant le taux de la majoration pour travail intensif)

Article (Arrêté du 20 avril 2001 fixant le taux de la majoration pour travail intensif)

Art. 1er. - Le taux fixé à l'article 2 de l'arrêté du 30 novembre 1988 susvisé est porté à 0,90 Euro.