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Article 8 (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)

Article 8 (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)


A la demande du maître d'ouvrage ou de l'exploitant de l'installation, des dérogations aux règles techniques et de sécurité du document visé à l'article 6 du présent arrêté peuvent être accordées par le préfet après avis du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés.