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Article (Arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur)

Article (Arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur)

Art. 5. - L'arrêté du 6 juillet 1989 réglementant les conditions d'utilisation des véhicules nautiques à moteur est abrogé.