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Article 11 (Arrêté du 20 décembre 2004 portant création au Conservatoire national des arts et métiers d'un Institut international du management)

Article 11 (Arrêté du 20 décembre 2004 portant création au Conservatoire national des arts et métiers d'un Institut international du management)


L'arrêté du 8 octobre 1991 portant création au Conservatoire national des arts et métiers d'un institut des études économiques, sociales et techniques de l'organisation est abrogé.