Article 9 (Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire des encéphalites virales des équidés)

L'enquête épidémiologique porte sur les points suivants :
1. L'origine possible de la maladie chez les équidés atteints d'encéphalite virale ;
2. Le recueil de données cliniques et épidémiologiques dans l'exploitation infectée ;
3. Le recensement des exploitations dans lesquelles se trouvent les équidés ayant pu être infectés dans les mêmes conditions que les équidés atteints d'encéphalite virale, notamment dans une même zone géographique.