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Article (Arrêté du 26 décembre 2000 relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides)

Article (Arrêté du 26 décembre 2000 relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides)

Art. 1er. - Les parties A et B de l'annexe II de l'arrêté du 5 décembre 1994 susvisé sont remplacées respectivement par les parties A et B de l'annexe du présent arrêté en tant qu'elles concernent les mêmes pesticides.