Article (Arrêté du 18 septembre 2000 complétant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 231-56 du code du travail)

Art. 1er. - La liste des procédés cancérogènes définis à l'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 1993 susvisé est complétée par les termes suivants :

« Travaux exposant aux poussières de bois inhalables. »