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Article (Décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l’École polytechnique)

Article (Décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux personnels enseignants de l’École polytechnique)

Art. 9. - Le décret no 73-310 du 14 mars 1973 modifié relatif aux règles applicables aux personnels enseignants de l'Ecole polytechnique est abrogé.