Article (Arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité)

Art. 4. - La sous-direction du maintien en condition opérationnelle :

1. Elabore la doctrine de la délégation générale pour l'armement en matière de maintien en condition opérationnelle et de soutien logistique intégré ;

2. Propose aux états-majors des orientations destinées à optimiser le maintien en condition opérationnelle en termes de coûts et de disponibilité des matériels ;

3. Assiste les services de programmes en matière de maintien en condition opérationnelle et de soutien logistique intégré ;

4. Concourt à l'élaboration de la politique industrielle de la délégation générale pour l'armement pour ce qui concerne le maintien en condition opérationnelle ;

5. S'assure de la prise en compte par les services de programmes des aspects liés au soutien des matériels ;

6. Assure la participation de la délégation générale pour l'armement aux travaux de coordinations logistiques interarmées ;

7. Assure pour la délégation générale pour l'armement la synthèse des informations relatives aux coûts du soutien des matériels.