Article 8 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 8 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
L'annexe 5 de l'arrêté du 31 mai 2000 susvisé est remplacée par l'annexe 15 du présent arrêté. L'annexe 16 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 31 mai 2000 précité.