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Article 1 (Arrêté du 19 novembre 2003 fixant la liste des postes d'inspection frontaliers)

Article 1 (Arrêté du 19 novembre 2003 fixant la liste des postes d'inspection frontaliers)


Les postes d'inspection frontaliers dont la liste figure en annexe 1 du présent arrêté sont habilités pour la réalisation des contrôles vétérinaires, selon le cas, des animaux, des produits ou des denrées animales ou d'origine animale, conformément aux indications reprises dans cette annexe.
Les postes d'inspection frontaliers dont la liste figure en annexe II du présent arrêté sont désignés pour la réalisation des contrôles officiels des produits destinés à l'alimentation animale autres que ceux visés au paragraphe ci-dessus.