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Article (Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)

Article (Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)

Art. 1er. - La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :

- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;

- le bureau des actions pédagogiques ;

- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;

- le bureau de la documentation, des études et des publications.