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Article (Arrêté du 28 avril 1999 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses et sur la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article (Arrêté du 28 avril 1999 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses et sur la liste des substances classées comme stupéfiants)

Art. 1er. - Est radié de la liste I des substances vénéneuses le produit suivant :

« - hydroxy-4 butyrate de sodium. »