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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Betteraves et chicorée industrielle

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Simonin (André) ;

Secrétaire technique : M. Richard (Bruno) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des plantes saccharifères, sucre et produits dérivés du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Dürr (Carolyne) ;

M. Schweisguth (Bertrand).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Desprez (François), président section GNIS ;

M. Sengenes (Jean-Michel), vice-président section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Desprez (Michel) ;

M. Lepeuple (René).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Momont (Thierry) ;

M. Arnaud (Jean-Daniel), secrétaire général de l'Association de développement de la betterave fourragère monogerme.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Coudière (Etienne), FNAMS ;

M. Nardi (Louis), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Cuni (Roland), Confédération générale des producteurs de betteraves ;

M. Hamot (Jean-Luc), Confédération générale des producteurs de betteraves ;

M. Rivenet (Jacques).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Bruandet (Dominique), Syndicat national des fabricants de sucre ;

M. Guyot (Jean-Yves), Syndicat national des fabricants de sucre ;

M. Leroux (Michel).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Richard-Molard (Marc), ITB ;

M. Choppin de Janvry (Eric), ITB.